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Présentation du site

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  • Propriétaire : Sylvain Galoché
  • Créateur : Anthem Création
  • Responsable publication :  Sylvain Galoché – 06 78 31 85 99
  • Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
  • Webmaster : Nicolas Langero – 03 66 72 81 96
  • Hébergeur : OVH – 2 Rue Kellermann 59100 ROUBAIX

 

Propriété intellectuelle

Sylvain Galoché est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

 

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Sylvain Galoché. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

Gestion des données personnelles.

 

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

 

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